Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’utilisation du site e-commerce https://kadrya.com (ci-après le « Site ») et l’achat de produits ou services (ci-après les « Produits ») proposés par Kadrya (ci-après « nous » ou « notre »).
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- Informations sur l’entreprise [Nom de l’entreprise] est une société [insérer la forme juridique] enregistrée au [lieu d’enregistrement] et disposant du numéro [numéro d’enregistrement]. Notre adresse principale est [adresse] et vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse [adresse e-mail] ou par téléphone au [numéro de téléphone].
- Produits et commandes
2.1 Description des produits : Nous mettons tout en œuvre pour fournir des descriptions précises et détaillées des Produits sur notre Site. Toutefois, des variations mineures peuvent exister entre les images des Produits et les Produits réels en raison de facteurs tels que la résolution de votre écran. Les informations sur la disponibilité des Produits sont fournies à titre indicatif et peuvent être sujettes à des changements sans préavis.
2.2 Passer une commande : Pour effectuer une commande, vous devez suivre les étapes indiquées sur notre Site. Une fois votre commande passée, vous recevrez une confirmation de notre part par e-mail. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation définitive de votre commande, mais atteste que nous l’avons bien reçue. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande, même après confirmation, pour diverses raisons telles que l’indisponibilité des Produits ou une suspicion de fraude.
2.3 Prix et paiement : Les prix des Produits sont indiqués sur notre Site et sont exprimés en [devise]. Tous les prix incluent la TVA applicable, sauf indication contraire. Les frais de livraison, le cas échéant, seront ajoutés au montant total de votre commande. Les paiements doivent être effectués selon les méthodes de paiement acceptées indiquées sur notre Site.
- Livraison
3.1 Zone de livraison : Nous livrons nos produits partout dans le monde.
3.2 Délais de livraison : Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison indiqués sur notre Site, mais ils sont fournis à titre indicatif uniquement. Les retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté, telles que des problèmes logistiques ou des contraintes externes.
3.3 Réception de la commande : Il est de votre responsabilité de vérifier les Produits à la réception et de signaler tout dommage ou défaut dans les [nombre de jours] jours suivant la livraison. Passé ce délai, les Produits seront réputés conformes et acceptés.
- Retours et remboursements 4.1 Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit de rétractation dans un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des Produits. Pour exercer ce droit, vous devez nous informer par écrit de votre décision et retourner les Produits dans leur état d’origine, non utilisés et avec tous les accessoires fournis. Les frais de retour sont à votre charge.
4.2 Remboursement : Une fois que nous avons reçu les Produits retournés conformément à l’article 4.1, nous procéderons au remboursement du montant payé dans les meilleurs délais, selon le mode de paiement initial.
- Propriété intellectuelle Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits et au Site, y compris les droits d’auteur, les marques commerciales et les droits de conception, sont la propriété de [Nom de l’entreprise] ou de ses fournisseurs. Il est strictement interdit de copier, reproduire ou utiliser ces éléments sans notre autorisation écrite préalable.
- Protection des données personnelles Nous traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre Site. En passant une commande, vous consentez à ce que nous collections, utilisions et partagions vos données personnelles dans le but de traiter votre commande et de vous fournir les services demandés.
- Limitation de responsabilité Nous nous efforçons de fournir des Produits et des services de la plus haute qualité. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation du Site ou de l’achat de Produits.
- Modification des CGV Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, en publiant la version mise à jour sur notre Site. Les modifications prendront effet dès leur publication. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
- Droit applicable et juridiction compétente Les présentes CGV sont régies par les lois de [pays]. Tout litige découlant des présentes CGV sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [lieu].
En acceptant les présentes CGV, vous déclarez avoir lu et compris les termes et conditions énoncés. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter avant de passer une commande.